Le coût de formation comprend les frais pédagogiques, les supports de cours,
les pauses et les déjeuners.
La formation commence à 9h00 et se termine à 17h00.
Sauf en cas d’existence d’une clause contractuelle ou un accord de principe sur
le délai de paiement, les factures sont payables à réception.
En cas de non-paiement à l'échéance fixée, et après une première relance écrite
restée infructueuse, tout retard de paiement est passible d’une pénalité de 15%
des sommes dues par mois de retard.
Si règlement par un OPCA
Le client doit s'assurer de :
- L'imputabilité du stage
- Faire une demande de prise en charge dès l'inscription
Si Qualipso n'a pas reçu la prise en charge de l'OPCA 48 heures avant la formation, le client restera redevable de l'intégralité du coût du stage.
Absences, abandons, remplacements
En cas d'absence ou d'abandon en cours de formation, la totalité du forfait sera retenue. Les remplacements sont acceptés à tout moment en nous indiquant le nom, la fonction et les coordonnées du remplaçant.
Annulation
Toute annulation doit impérativement nous parvenir par écrit. Si le CLIENT annule :
- A plus de 15 jours francs avant le début de la formation, seuls les frais de dossier d'un montant de
250 €uros HT seront retenus.
- A moins de 15 jours francs avant le début de la formation, le montant total du forfait sera retenu.
QUALIPSO, se réserve le droit de reporter ou annuler une session de formation si, malgré tous ses efforts, les circonstances l'y obligent. Dans ce cas, le CLIENT sera inscrit à une prochaine session.
Attestation de stage
A la fin de chaque stage, une attestation de stage sera délivrée au stagiaire.
Propriété intellectuelle
QUALIPSO est seul titulaire des droits de propriété intellectuelle de l'ensemble des formations proposées à ses CLIENTs. A cet effet, l'ensemble des contenus et supports pédagogiques quelle qu'en soit la forme (papier, électronique, numérique, orale, …) demeure la propriété exclusive de QUALIPSO.
En particulier, le CLIENT s'interdit d'utiliser le contenu des formations pour former d'autres personnes
que son propre personnel et engage sa responsabilité sur le fondement des articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle en cas de cession ou de communication des contenus non autorisée.
Litiges
Tout litige qui ne pourrait être réglé à l’amiable sera de la compétence exclusive
du Tribunal de Commerce de Paris quel que soit le siège ou la résidence du CLIENT.
Qualipso est un organisme de formation enregistré sous le numéro 11.75.27619.75